Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

spas-dépôt
eric Fabre

Numéro de dépôt :
3633725
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
spas-dépôt de eric Fabre

Présentation de la marque spas-dépôt

Déposée par voie électronique le 3 mars 2009 par eric Fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spas-dépôt »

Le déposant est eric Fabre domicilié(e) 14 rue frederic mistral,30900 gallargues le montueux - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eric Fabre domicilié(e) 14 rue frederic mistral,30900 gallargues le montueux - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11


eric Fabre - 14 rue frederic mistral,30900 gallargues le montueux - 30900 - France


eric Fabre - 14 rue frederic mistral,30900 gallargues le montueux - 30900 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 19 janvier 2011 - Retrait total n°540727 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Bains médicinaux ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.